Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie
Espèce:
Toutes les espèce
Zones:
Toutes les zones
Limitations
Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet
Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard
Adopted at Meeting:
Période d'application:
2008 - 2009
Historique
Cette mesure a été remplacée par
Titre | Adoptée à la réunion | Période d'application |
---|---|---|
Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie (21-01) | CCAMLR-38 | 2019 - |
Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie (21-01) | CCAMLR-XXXV | 2016 - 2019 |
Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie (21-01) | CCAMLR-XXIX | 2010 - 2016 |
Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie (21-01) | CCAMLR-XXVIII | 2009 - 2010 |
Cette mesure remplace
Titre | Adoptée à la réunion | Période d'application |
---|---|---|
Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie (21-01) | CCAMLR-XXV | 2006 - 2008 |
Notification qu'un Membre envisage la mise en exploitation d'une nouvelle pêcherie (21-01) | CCAMLR-XXI | 2002 - 2006 |
Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie (31/X) | CCAMLR-X | 1991 - 2002 |