Mesures de conservation

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Mesures de conservation

10 - Respect de la réglementation
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 10-01 Télécharger	Marquage des navires et des engins de pêche	Toutes les zones	Toutes les espèce	2014 - Télécharger PDF (91.77 Ko)
Mesure de conservation 10-02 Télécharger	Obligations des Parties contractantes à l’égard de la délivrance de licences aux navires battant leur pavillon qu’elles autorisent à pêcher dans la zone de la Convention et du contrôle de ces derniers	Toutes les zones	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (114.06 Ko)
Mesure de conservation 10-03 Télécharger	Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique	Toutes les zones	Toutes les espèce	2019 - Télécharger PDF (175.3 Ko)
Mesure de conservation 10-04 Télécharger	Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS)	Toutes les zones	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (215.14 Ko)
Mesure de conservation 10-05 Télécharger	Système de documentation des captures de Dissostichus spp.	Toutes les zones	Dissostichus spp.	2022 - Télécharger PDF (253.48 Ko)
Mesure de conservation 10-06 Télécharger	Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires des Parties contractantes	Toutes les zones	Toutes les espèce	2016 - Télécharger PDF (138.1 Ko)
Mesure de conservation 10-07 Télécharger	Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR	Toutes les zones	Toutes les espèce	2016 - Télécharger PDF (141.97 Ko)
Mesure de conservation 10-08 Télécharger	Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR par les ressortissants des Parties contractantes	Toutes les zones	Toutes les espèce	2017 - Télécharger PDF (111.79 Ko)
Mesure de conservation 10-09 Télécharger	Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (126.79 Ko)
Mesure de conservation 10-10 Télécharger	Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité	Toutes les zones	Toutes les espèce	2019 - Télécharger PDF (183.69 Ko)

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20 - Questions générales relatives à la pêche
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2022/23

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21 - Notifications
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 21-01 Télécharger	Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie	Toutes les zones	Toutes les espèce	2019 - Télécharger PDF (100.04 Ko)
Mesure de conservation 21-02 Télécharger	Pêcheries exploratoires	Toutes les zones	Toutes les espèce	2019 - Télécharger PDF (160.58 Ko)
Mesure de conservation 21-03 Télécharger	Notification de l'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba	Toutes les zones	Euphausia superba	2019 - Télécharger PDF (292.81 Ko)

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22 - Réglementation concernant les engins
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 22-01 Télécharger	Réglementation concernant la mesure du maillage	Toutes les zones	Toutes les espèce	1986 - Télécharger PDF (91.4 Ko)
Mesure de conservation 22-02 Télécharger	Taille du maillage	Toutes les zones	Dissostichus eleginoides, Gobionotothen gibberifrons, Lepidonotothen squamifrons, Notothenia rossii	1984 - Télécharger PDF (102.81 Ko)
Mesure de conservation 22-03 Télécharger	Maillage pour Champsocephalus gunnari	Toutes les zones	Champsocephalus gunnari	1990 - Télécharger PDF (123.59 Ko)
Mesure de conservation 22-04 Télécharger	Interdiction provisoire de la pêche hauturière au filet maillant	Toutes les zones	Toutes les espèce	2010 - Télécharger PDF (85.29 Ko)
Mesure de conservation 22-05 Télécharger	Restrictions sur l'utilisation des engins de chalutage de fond en haute mer dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2008 - Télécharger PDF (76.82 Ko)
Mesure de conservation 22-06 Télécharger	Pêche de fond dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2019 - Télécharger PDF (188.81 Ko)
Mesure de conservation 22-07 Télécharger	Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2013 - Télécharger PDF (101.65 Ko)
Mesure de conservation 22-08 Télécharger	Interdiction de pêche de Dissostichus spp. dans les eaux inférieures à 550 m de profondeur pour les pêcheries exploratoires	Toutes les zones	Dissostichus spp.	2009 - Télécharger PDF (117.81 Ko)
Mesure de conservation 22-09 Télécharger	Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés dans les sous-zones, divisions, unités de recherche à échelle précise, ou dans les aires de gestion ouvertes à la pêche de fond	Toutes les zones	Toutes les espèce	2012 - Télécharger PDF (90.58 Ko)

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23 - Déclaration des données
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 23-01 Télécharger	Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours	Toutes les zones	Toutes les espèce	2016 - Télécharger PDF (90.84 Ko)
Mesure de conservation 23-02 Télécharger	Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours	Toutes les zones	Toutes les espèce	2016 - Télécharger PDF (86.37 Ko)
Mesure de conservation 23-03 Télécharger	Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche	Toutes les zones	Toutes les espèce	2016 - Télécharger PDF (82.12 Ko)
Mesure de conservation 23-04 Télécharger	Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et au casier	Toutes les zones	Toutes les espèce	2016 - Télécharger PDF (86.84 Ko)
Mesure de conservation 23-05 Télécharger	Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et au casier	Toutes les zones	Toutes les espèce	2000 - Télécharger PDF (87.43 Ko)
Mesure de conservation 23-06 Télécharger	Système de déclaration des données pour les pêcheries d’Euphausia superba	Toutes les zones	Euphausia superba	2022 - Télécharger PDF (104.18 Ko)
Mesure de conservation 23-07 Télécharger	Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires, à l'exception des pêcheries exploratoires de krill	Toutes les zones	Toutes les espèce	2016 - Télécharger PDF (87.72 Ko)

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24 - Recherche et expérimentation
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 24-01 Télécharger	Application des mesures de conservation à la recherche scientifique	Toutes les zones	Toutes les espèce	2019 - Télécharger PDF (196.29 Ko)
Mesure de conservation 24-02 Télécharger	Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer	Toutes les zones	Toutes les espèce	2014 - Télécharger PDF (153.22 Ko)
Mesure de conservation 24-04 Télécharger	Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans les sous-zones statistiques 48.1, 48.5 et 88.3	Subarea 48.1, Subarea 48.5, Subarea 88.3	Toutes les espèce	2017 - Télécharger PDF (818.27 Ko)
Mesure de conservation 24-05 Télécharger	Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01	Toutes les zones	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (112.62 Ko)

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25 - Réduction de la mortalité accidentelle
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 25-02 Télécharger	Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2018 - Télécharger PDF (379.27 Ko)
Mesure de conservation 25-03 Télécharger	Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (125.21 Ko)

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26 - Protection environnementale
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 26-01 Télécharger	Protection générale de l’environnement par les navires de pêche	Toutes les zones	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (119.37 Ko)

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30 - Réglementation de la pêche
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2022/23

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31 - Mesures générales
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 31-01 Télécharger	Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3)	Subarea 48.3	Toutes les espèce	1986 - Télécharger PDF (79.3 Ko)
Mesure de conservation 31-02 Télécharger	Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie	Toutes les zones	Toutes les espèce	2007 - Télécharger PDF (107.18 Ko)

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32 - Saisons de pêche, zones fermées et interdiction de pêche
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 32-01 Télécharger	Saisons de pêche	Toutes les zones	Toutes les espèce	2001 - Télécharger PDF (91.27 Ko)
Mesure de conservation 32-02 Télécharger	Interdiction de pêche dirigée	Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 58.6, Subarea 58.7, Subarea 88.2, Subarea 88.3, Division 58.4.4a, Division 58.4.4b, Division 58.5.1, Division 58.5.2	Toutes les espèce	2017 - Télécharger PDF (125.57 Ko)
Mesure de conservation 32-09 Télécharger	Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation spécifiques – saison 2022/23	Subarea 48.5	Dissostichus spp.	2022 - Télécharger PDF (114.7 Ko)
Mesure de conservation 32-18 Télécharger	Conservation des requins	Toutes les zones	Toutes les espèce	2006 - Télécharger PDF (82.61 Ko)

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33 - Limites de capture accessoire
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 33-01 Télécharger	Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3	Subarea 48.3	Chaenocephalus aceratus, Gobionotothen gibberifrons, Lepidonotothen squamifrons, Notothenia rossii, Pseudochaenichthys georgianus	1995 - Télécharger PDF (127.25 Ko)
Mesure de conservation 33-02 Télécharger	Limitation des captures accessoires dans la division statistique 58.5.2 – saison 2022/23	Division 58.5.2	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (110.17 Ko)
Mesure de conservation 33-03 Télécharger	Limitation des captures accessoires dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2022/23	Toutes les zones	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (120.5 Ko)

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40 - Pêcheries de poissons
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2022/23

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41 - Légines
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 41-01 Télécharger	Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp., zone de la Convention – saison 2022/23	Toutes les zones	Dissostichus spp.	2022 - Télécharger PDF (409.25 Ko)
Mesure de conservation 41-03 Télécharger	Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2022/23	Subarea 48.4	Dissostichus spp.	2022 - Télécharger PDF (163.59 Ko)
Mesure de conservation 41-04 Télécharger	Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 48.6 – saison 2022/23	Subarea 48.6	Dissostichus mawsoni	2022 - Télécharger PDF (143.4 Ko)
Mesure de conservation 41-05 Télécharger	Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique 58.4.2 – saison 2022/23	Division 58.4.2	Dissostichus mawsoni	2022 - Télécharger PDF (142.25 Ko)
Mesure de conservation 41-06 Télécharger	Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus eleginoides, banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2022/23	Division 58.4.3a	Dissostichus eleginoides	2022 - Télécharger PDF (141.55 Ko)
Mesure de conservation 41-07 Télécharger	Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2022/23	Division 58.4.3b	Dissostichus mawsoni	2022 - Télécharger PDF (142.9 Ko)
Mesure de conservation 41-08 Télécharger	Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saisons 2021/22 et 2022/23	Division 58.5.2	Dissostichus eleginoides	2021 - Télécharger PDF (140.84 Ko)
Mesure de conservation 41-09 Télécharger	Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.1 – saison 2022/23	Subarea 88.1	Dissostichus mawsoni	2022 - Télécharger PDF (159.84 Ko)
Mesure de conservation 41-10 Télécharger	Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.2 – saison 2022/23	Subarea 88.2	Dissostichus mawsoni	2022 - Télécharger PDF (433.28 Ko)
Mesure de conservation 41-11 Télécharger	Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique 58.4.1 – saison 2022/23	Division 58.4.1	Dissostichus mawsoni	2022 - Télécharger PDF (144.05 Ko)

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42 - Poisson des glaces
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 42-01 Télécharger	Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2021/22 et 2022/23	Subarea 48.3	Champsocephalus gunnari	2021 - Télécharger PDF (142.95 Ko)
Mesure de conservation 42-02 Télécharger	Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saisons 2022/23 et 2023/24	Division 58.5.2	Champsocephalus gunnari	2022 - Télécharger PDF (256.74 Ko)

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43 - Autres poissons
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2022/23

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50 - Pêcheries de crustacés
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2022/23

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51 - Krill
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 51-01 Télécharger	Limites préventives de capture d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4	Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 48.4	Euphausia superba	2010 - Télécharger PDF (129.61 Ko)
Mesure de conservation 51-02 Télécharger	Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1	Division 58.4.1	Euphausia superba	2008 - Télécharger PDF (123.61 Ko)
Mesure de conservation 51-03 Télécharger	Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2	Division 58.4.2	Euphausia superba	2008 - Télécharger PDF (131.02 Ko)
Mesure de conservation 51-04 Télécharger	Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d’Euphausia superba dans la zone de la Convention – saison 2022/23	Toutes les zones	Euphausia superba	2022 - Télécharger PDF (205.68 Ko)
Mesure de conservation 51-06 Télécharger	Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba	Toutes les zones	Euphausia superba	2019 - Télécharger PDF (139.36 Ko)
Mesure de conservation 51-07 Télécharger	Répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d’Euphausia superba des sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4	Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 48.4	Euphausia superba	2022 - Télécharger PDF (109.42 Ko)

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52 - Crabes
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2022/23

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60 - Pêcheries de mollusques
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2022/23

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61 - Calmars
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2022/23

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91 - Zones protégées
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Mesure de conservation 91-01 Télécharger	Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP	Toutes les zones	Toutes les espèce	2004 - Télécharger PDF (108.43 Ko)
Mesure de conservation 91-02 Télécharger	Protection des valeurs des Zones spécialement gérées et protégées de l'Antarctique	Toutes les zones	Toutes les espèce	2012 - Télécharger PDF (121.01 Ko)
Mesure de conservation 91-03 Télécharger	Protection du plateau sud des îles Orcades du Sud	Subarea 48.2	Toutes les espèce	2009 - Télécharger PDF (241.32 Ko)
Mesure de conservation 91-04 Télécharger	Cadre général d'établissement d'aires marines protégées de la CCAMLR	Toutes les zones	Toutes les espèce	2011 - Télécharger PDF (101.39 Ko)
Mesure de conservation 91-05 Télécharger	Aire marine protégée de la région de la mer de Ross	Subarea 88.1, SSRU 88.2 A, SSRU 88.2 B	Toutes les espèce	2016 - Télécharger PDF (296.02 Ko)

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Résolutions

Résolutions
Numéro de référence	Titre	Zones	Espèce	Période d'application
Résolution 10/XII Télécharger	Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	1993 - Télécharger PDF (81.51 Ko)
Résolution 14/XIX Télécharger	Système de documentation des captures : mise en oeuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes	Toutes les zones	Dissostichus spp.	2000 - Télécharger PDF (106.19 Ko)
Résolution 15/XXII Télécharger	Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp.	Toutes les zones	Dissostichus spp.	2003 - Télécharger PDF (120.1 Ko)
Résolution 16/XIX Télécharger	Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures	Toutes les zones	Dissostichus spp.	2000 - Télécharger PDF (96.84 Ko)
Résolution 17/XX Télécharger	Utilisation du VMS et d'autres mesures pour vérifier les données de capture provenant du SDC pour les secteurs situés en dehors de la zone de la Convention, en particulier dans la zone statistique 51 de la FAO	Toutes les zones	Dissostichus spp.	2001 - Télécharger PDF (109.31 Ko)
Résolution 18/XXI Télécharger	Pêche de Dissostichus eleginoides en dehors des secteurs placés sous la juridiction des É tats côtiers des zones adjacentes à la zone de la CCAMLR dans les zones statistiques 51 et 57 de la FAO	Toutes les zones	Dissostichus eleginoides	2002 - Télécharger PDF (129.02 Ko)
Résolution 19/XXI Télécharger	Pavillons de non-respect*	Toutes les zones	Toutes les espèce	2002 - Télécharger PDF (87.6 Ko)
Résolution 20/XXII Télécharger	Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces dans les pêcheries de haute latitude	Toutes les zones	Toutes les espèce	2003 - Télécharger PDF (84.19 Ko)
Résolution 22/XXV Télécharger	Actions internationales visant à réduire la mortalité accidentelle des oiseaux de mer liée à la pêche	Toutes les zones	Toutes les espèce	2006 - Télécharger PDF (118.97 Ko)
Résolution 23/XXIII Télécharger	Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2004 - Télécharger PDF (78.82 Ko)
Résolution 25/XXV Télécharger	Lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de la Convention par les navires battant pavillon de Parties non contractantes	Toutes les zones	Toutes les espèce	2006 - Télécharger PDF (92.27 Ko)
Résolution 27/XXVII Télécharger	Utilisation d'une classification tarifaire spécifique pour le krill antarctique	Toutes les zones	Euphausia superba	2008 - Télécharger PDF (81.53 Ko)
Résolution 28/XXVII Télécharger	Renouvellement des eaux de ballast dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2008 - Télécharger PDF (127.29 Ko)
Résolution 29/XXVIII Télécharger	Ratification de la Convention sur l’assistance par les Membres de la CCAMLR	Toutes les zones	Toutes les espèce	2009 - Télécharger PDF (83.58 Ko)
Résolution 30/XXVIII Télécharger	Changement climatique	Toutes les zones	Toutes les espèce	2009 - Télécharger PDF (112.36 Ko)
Résolution 31/XXVIII Télécharger	Meilleures informations scientifiques disponibles	Toutes les zones	Toutes les espèce	2009 - Télécharger PDF (95.07 Ko)
Résolution 32/XXIX Télécharger	Prévention, dissuasion et élimination de la pêche INN dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2010 - Télécharger PDF (116.6 Ko)
Résolution 33/XXX Télécharger	Transmission d'informations sur les navires de l'État du pavillon aux centres de coordination du sauvetage en mer	Toutes les zones	Toutes les espèce	2011 - Télécharger PDF (84.42 Ko)
Résolution 34/XXXI Télécharger	Renforcement de la sécurité des navires de pêche dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	2012 - Télécharger PDF (83.74 Ko)
Résolution 35/XXXIV Télécharger	Navires sans nationalité	Toutes les zones	Toutes les espèce	2015 - Télécharger PDF (98.49 Ko)
Résolution 36/41 Télécharger	Changement climatique	Toutes les zones	Toutes les espèce	2022 - Télécharger PDF (89.51 Ko)
Résolution 7/IX Télécharger	Pêche aux filets dérivants dans la zone de la Convention	Toutes les zones	Toutes les espèce	1990 - Télécharger PDF (81.62 Ko)

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