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CCAMLR Conservation Measures
Parcourir les mesures et les résolutions
Autres informations concernant les mesures de conservation en vigueur
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Type
Tout
Mesure de conservation
Résolution
Catégorie
Tout
10 - Respect de la réglementation
20 - Questions générales relatives à la pêche
21 - Notifications
22 - Réglementation concernant les engins
23 - Déclaration des données
24 - Recherche et expérimentation
25 - Réduction de la mortalité accidentelle
26 - Protection environnementale
30 - Réglementation de la pêche
31 - Mesures générales
32 - Saisons de pêche, zones fermées et interdiction de pêche
33 - Limites de capture accessoire
40 - Pêcheries de poissons
41 - Légines
42 - Poisson des glaces
43 - Autres poissons
50 - Pêcheries de crustacés
51 - Krill
52 - Crabes
60 - Pêcheries de mollusques
61 - Calmars
91 - Zones protégées
Saison
Tout
01 déc 2022 - 30 nov 2023
01 déc 2021 - 30 nov 2022 (current)
01 déc 2020 - 30 nov 2021
01 déc 2019 - 30 nov 2020
01 déc 2018 - 30 nov 2019
01 déc 2017 - 30 nov 2018
01 déc 2016 - 30 nov 2017
01 déc 2015 - 30 nov 2016
01 déc 2014 - 30 nov 2015
01 déc 2013 - 30 nov 2014
01 déc 2012 - 30 nov 2013
01 déc 2011 - 30 nov 2012
01 déc 2010 - 30 nov 2011
01 déc 2009 - 30 nov 2010
01 déc 2008 - 30 nov 2009
01 déc 2007 - 30 nov 2008
01 déc 2006 - 30 nov 2007
01 déc 2005 - 30 nov 2006
01 déc 2004 - 30 nov 2005
01 déc 2003 - 30 nov 2004
01 déc 2002 - 30 nov 2003
01 déc 2001 - 30 nov 2002
04 nov 2000 - 30 nov 2001
06 nov 1999 - 03 nov 2000
07 nov 1998 - 05 nov 1999
08 nov 1997 - 06 nov 1998
02 nov 1996 - 07 nov 1997
04 nov 1995 - 01 nov 1996
05 nov 1994 - 03 nov 1995
06 nov 1993 - 04 nov 1994
07 nov 1992 - 05 nov 1993
02 nov 1991 - 06 nov 1992
03 nov 1990 - 01 nov 1991
18 nov 1989 - 02 nov 1990
05 nov 1988 - 17 nov 1989
07 nov 1987 - 04 nov 1988
20 sep 1986 - 06 nov 1987
14 sep 1985 - 19 sep 1986
15 sep 1984 - 13 sep 1985
Nouvelles mesures uniquement
La liste n'affichera que les mesures/résolutions nouvelles ou révisées pour la saison sélectionnée.
Télécharger la liste des mesures de conservation et résolutions de 2021/22
Mesures de conservation
10 - Respect de la réglementation
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 10-01
Marquage des navires et des engins de pêche
Toutes les zones
Toutes les espèce
2014 -
Mesure de conservation 10-02
Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences aux navires battant leur pavillon qu'elles autorisent à pêcher dans la zone de la Convention et du contrôle de ces derniers
Toutes les zones
Toutes les espèce
2016 -
Mesure de conservation 10-03
Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique
Toutes les zones
Toutes les espèce
2019 -
Mesure de conservation 10-04
Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS)
Toutes les zones
Toutes les espèce
2018 -
Mesure de conservation 10-05
Système de documentation des captures de Dissostichus spp.
Toutes les zones
Dissostichus spp.
2021 -
Mesure de conservation 10-06
Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires des Parties contractantes
Toutes les zones
Toutes les espèce
2016 -
Mesure de conservation 10-07
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR
Toutes les zones
Toutes les espèce
2016 -
Mesure de conservation 10-08
Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR par les ressortissants des Parties contractantes
Toutes les zones
Toutes les espèce
2017 -
Mesure de conservation 10-09
Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2019 -
Mesure de conservation 10-10
Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité
Toutes les zones
Toutes les espèce
2019 -
20 - Questions générales relatives à la pêche
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2021/22
21 - Notifications
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 21-01
Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie
Toutes les zones
Toutes les espèce
2019 -
Mesure de conservation 21-02
Pêcheries exploratoires
Toutes les zones
Toutes les espèce
2019 -
Mesure de conservation 21-03
Notification de l'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba
Toutes les zones
Euphausia superba
2019 -
22 - Réglementation concernant les engins
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 22-01
Réglementation concernant la mesure du maillage
Toutes les zones
Toutes les espèce
1986 -
Mesure de conservation 22-02
Taille du maillage
Toutes les zones
Dissostichus eleginoides, Lepidonotothen squamifrons, Notothenia rossii, Gobionotothen gibberifrons
1984 -
Mesure de conservation 22-03
Maillage pour Champsocephalus gunnari
Toutes les zones
Champsocephalus gunnari
1990 -
Mesure de conservation 22-04
Interdiction provisoire de la pêche hauturière au filet maillant
Toutes les zones
Toutes les espèce
2010 -
Mesure de conservation 22-05
Restrictions sur l'utilisation des engins de chalutage de fond en haute mer dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2008 -
Mesure de conservation 22-06
Pêche de fond dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2019 -
Mesure de conservation 22-07
Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2013 -
Mesure de conservation 22-08
Interdiction de pêche de Dissostichus spp. dans les eaux inférieures à 550 m de profondeur pour les pêcheries exploratoires
Toutes les zones
Dissostichus spp.
2009 -
Mesure de conservation 22-09
Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés dans les sous-zones, divisions, unités de recherche à échelle précise, ou dans les aires de gestion ouvertes à la pêche de fond
Toutes les zones
Toutes les espèce
2012 -
23 - Déclaration des données
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 23-01
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours
Toutes les zones
Toutes les espèce
2016 -
Mesure de conservation 23-02
Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours
Toutes les zones
Toutes les espèce
2016 -
Mesure de conservation 23-03
Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche
Toutes les zones
Toutes les espèce
2016 -
Mesure de conservation 23-04
Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et au casier
Toutes les zones
Toutes les espèce
2016 -
Mesure de conservation 23-05
Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et au casier
Toutes les zones
Toutes les espèce
2000 -
Mesure de conservation 23-06
Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba
Toutes les zones
Euphausia superba
2019 -
Mesure de conservation 23-07
Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires, à l'exception des pêcheries exploratoires de krill
Toutes les zones
Toutes les espèce
2016 -
24 - Recherche et expérimentation
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 24-01
Application des mesures de conservation à la recherche scientifique
Toutes les zones
Toutes les espèce
2019 -
Mesure de conservation 24-02
Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer
Toutes les zones
Toutes les espèce
2014 -
Mesure de conservation 24-04
Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans les sous-zones statistiques 48.1, 48.5 et 88.3
Subarea 48.1, Subarea 48.5, Subarea 88.3
Toutes les espèce
2017 -
Mesure de conservation 24-05
Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01
Toutes les zones
Toutes les espèce
2021 -
25 - Réduction de la mortalité accidentelle
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 25-02
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2018 -
Mesure de conservation 25-03
Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2021 -
26 - Protection environnementale
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 26-01
Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche
Toutes les zones
Toutes les espèce
2019 -
30 - Réglementation de la pêche
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2021/22
31 - Mesures générales
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 31-01
Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3)
Subarea 48.3
Toutes les espèce
1986 -
Mesure de conservation 31-02
Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie
Toutes les zones
Toutes les espèce
2007 -
32 - Saisons de pêche, zones fermées et interdiction de pêche
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 32-01
Saisons de pêche
Toutes les zones
Toutes les espèce
2001 -
Mesure de conservation 32-02
Interdiction de pêche dirigée
Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 58.6, Subarea 58.7, Subarea 88.2, Subarea 88.3, Division 58.4.4a, Division 58.4.4b, Division 58.5.1, Division 58.5.2
Toutes les espèce
2017 -
Mesure de conservation 32-09
Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation spécifiques – saison 2021/22
Subarea 48.5
Dissostichus spp.
2021 -
Mesure de conservation 32-18
Conservation des requins
Toutes les zones
Toutes les espèce
2006 -
33 - Limites de capture accessoire
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 33-01
Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3
Subarea 48.3
Chaenocephalus aceratus, Lepidonotothen squamifrons, Notothenia rossii, Pseudochaenichthys georgianus, Gobionotothen gibberifrons
1995 -
Mesure de conservation 33-02
Limites imposées à la capture accessoire division statistique 58.5.2 – saison 2021/22
Division 58.5.2
Toutes les espèce
2021 -
Mesure de conservation 33-03
Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2021/22
Toutes les zones
Toutes les espèce
2021 -
40 - Pêcheries de poissons
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2021/22
41 - Légines
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 41-01
Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp., zone de la Convention – saison 2021/22
Toutes les zones
Dissostichus spp.
2021 -
Mesure de conservation 41-03
Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2021/22
Subarea 48.4
Dissostichus spp.
2021 -
Mesure de conservation 41-04
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 48.6 – saison 2021/22
Subarea 48.6
Dissostichus mawsoni
2021 -
Mesure de conservation 41-05
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique 58.4.2 – saison 2021/22
Division 58.4.2
Dissostichus mawsoni
2021 -
Mesure de conservation 41-06
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus eleginoides, banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2021/22
Division 58.4.3a
Dissostichus eleginoides
2021 -
Mesure de conservation 41-07
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2021/22
Division 58.4.3b
Dissostichus mawsoni
2021 -
Mesure de conservation 41-08
Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saisons 2021/22 et 2022/23
Division 58.5.2
Dissostichus eleginoides
2021 -
Mesure de conservation 41-09
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.1 – saison 2021/22
Subarea 88.1
Dissostichus mawsoni
2021 -
Mesure de conservation 41-10
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.2 – saison 2020/21
Subarea 88.2
Dissostichus mawsoni
2021 -
Mesure de conservation 41-11
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique 58.4.1 – saison 2021/22
Division 58.4.1
Dissostichus mawsoni
2021 -
42 - Poisson des glaces
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 42-01
Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2021/22 et 2022/23
Subarea 48.3
Champsocephalus gunnari
2021 -
Mesure de conservation 42-02
Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saisons 2021/22 et 2022/23
Division 58.5.2
Champsocephalus gunnari
2021 -
43 - Autres poissons
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2021/22
50 - Pêcheries de crustacés
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2021/22
51 - Krill
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 51-01
Limites préventives de capture d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4
Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 48.4
Euphausia superba
2010 -
Mesure de conservation 51-02
Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1
Division 58.4.1
Euphausia superba
2008 -
Mesure de conservation 51-03
Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2
Division 58.4.2
Euphausia superba
2008 -
Mesure de conservation 51-04
Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba dans la zone de la Convention – saison 2021/22
Toutes les zones
Euphausia superba
2021 -
Mesure de conservation 51-06
Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba
Toutes les zones
Euphausia superba
2019 -
Mesure de conservation 51-07
Répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba des sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4
Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 48.4
Euphausia superba
2021 -
52 - Crabes
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2021/22
60 - Pêcheries de mollusques
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2021/22
61 - Calmars
Aucune mesure en vigueur pour la saison 2021/22
91 - Zones protégées
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Mesure de conservation 91-01
Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP
Toutes les zones
Toutes les espèce
2004 -
Mesure de conservation 91-02
Protection des valeurs des Zones spécialement gérées et protégées de l'Antarctique
Toutes les zones
Toutes les espèce
2012 -
Mesure de conservation 91-03
Protection du plateau sud des îles Orcades du Sud
Subarea 48.2
Toutes les espèce
2009 -
Mesure de conservation 91-04
Cadre général d'établissement d'aires marines protégées de la CCAMLR
Toutes les zones
Toutes les espèce
2011 -
Mesure de conservation 91-05
Aire marine protégée de la région de la mer de Ross
Subarea 88.1, SSRU 88.2 A, SSRU 88.2 B
Toutes les espèce
2016 -
Résolutions
Numéro de référence
Titre
Zones
Espèce
Période d'application
Résolution 10/XII
Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
1993 -
Résolution 14/XIX
Système de documentation des captures : mise en oeuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes
Toutes les zones
Dissostichus spp.
2000 -
Résolution 15/XXII
Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp.
Toutes les zones
Dissostichus spp.
2003 -
Résolution 16/XIX
Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures
Toutes les zones
Dissostichus spp.
2000 -
Résolution 17/XX
Utilisation du VMS et d'autres mesures pour vérifier les données de capture provenant du SDC pour les secteurs situés en dehors de la zone de la Convention, en particulier dans la zone statistique 51 de la FAO
Toutes les zones
Dissostichus spp.
2001 -
Résolution 18/XXI
Pêche de Dissostichus eleginoides en dehors des secteurs placés sous la juridiction des É tats côtiers des zones adjacentes à la zone de la CCAMLR dans les zones statistiques 51 et 57 de la FAO
Toutes les zones
Dissostichus eleginoides
2002 -
Résolution 19/XXI
Pavillons de non-respect*
Toutes les zones
Toutes les espèce
2002 -
Résolution 20/XXII
Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces dans les pêcheries de haute latitude
Toutes les zones
Toutes les espèce
2003 -
Résolution 22/XXV
Actions internationales visant à réduire la mortalité accidentelle des oiseaux de mer liée à la pêche
Toutes les zones
Toutes les espèce
2006 -
Résolution 23/XXIII
Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2004 -
Résolution 25/XXV
Lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de la Convention par les navires battant pavillon de Parties non contractantes
Toutes les zones
Toutes les espèce
2006 -
Résolution 27/XXVII
Utilisation d'une classification tarifaire spécifique pour le krill antarctique
Toutes les zones
Euphausia superba
2008 -
Résolution 28/XXVII
Renouvellement des eaux de ballast dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2008 -
Résolution 29/XXVIII
Ratification de la Convention sur l’assistance par les Membres de la CCAMLR
Toutes les zones
Toutes les espèce
2009 -
Résolution 30/XXVIII
Changement climatique
Toutes les zones
Toutes les espèce
2009 -
Résolution 31/XXVIII
Meilleures informations scientifiques disponibles
Toutes les zones
Toutes les espèce
2009 -
Résolution 32/XXIX
Prévention, dissuasion et élimination de la pêche INN dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2010 -
Résolution 33/XXX
Transmission d'informations sur les navires de l'État du pavillon aux centres de coordination du sauvetage en mer
Toutes les zones
Toutes les espèce
2011 -
Résolution 34/XXXI
Renforcement de la sécurité des navires de pêche dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
2012 -
Résolution 35/XXXIV
Navires sans nationalité
Toutes les zones
Toutes les espèce
2015 -
Résolution 7/IX
Pêche aux filets dérivants dans la zone de la Convention
Toutes les zones
Toutes les espèce
1990 -
English
Français
Русский
Español