Mesure de conservation 10-07 (2006)
Cette mesure n'est pas en vigueur actuellement.
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR
Période d'application:
2006 - 2008
Mesure de conservation
10-07 (2006) PDF
(32.94 Ko)
Cette mesure a été remplacée par
Cette mesure remplace
| Titre |
Adoptée à la réunion |
Période d'application |
| Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07) |
CCAMLR-XXIV |
2005 - 2006 |
| Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07) |
CCAMLR-XXII |
2003 - 2005 |
| Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07) |
CCAMLR-XXI |
2002 - 2003 |
| Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation établies par la CCAMLR (118/XX) |
CCAMLR-XX |
2001 - 2002 |
| Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation établies par la CCAMLR (118/XVII) |
CCAMLR-XVII |
1998 - 2001 |
| Système visant à promouvoir le respect par les navires de parties non contractantes des mesures de conservation établies par la CCAMLR (118/XVI) |
CCAMLR-XVI |
1997 - 1998 |