Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR

Espèce:

Toutes les espèce

Zones:

Toutes les zones

Adoptée à la réunion:

Période d'application:

2003 - 2005

Mesure de conservation
10-07 (2003) PDF
(13.69 Ko)

Historique

Titre	Adoptée à la réunion	Période d'application
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07)	CCAMLR-XXXV	2016 -
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07)	CCAMLR-XXVIII	2009 - 2016
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07)	CCAMLR-XXVII	2008 - 2009
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07)	CCAMLR-XXV	2006 - 2008
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07)	CCAMLR-XXIV	2005 - 2006

Titre	Adoptée à la réunion	Période d'application
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR (10-07)	CCAMLR-XXI	2002 - 2003
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation établies par la CCAMLR (118/XX)	CCAMLR-XX	2001 - 2002
Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation établies par la CCAMLR (118/XVII)	CCAMLR-XVII	1998 - 2001
Système visant à promouvoir le respect par les navires de parties non contractantes des mesures de conservation établies par la CCAMLR (118/XVI)	CCAMLR-XVI	1997 - 1998

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Mesure de conservation 10-07 (2003)