Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention Espèce: Toutes les espèce Zones: Toutes les zones Limites Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard Adoptée à la réunion: CCAMLR-XIV Période d'application: 1995 - 1996 Mesure de conservation29/XIV (1995) PDF (117 Ko) Télécharger Historique Cette mesure a été remplacée par Titre Adoptée à la réunion Période d'application Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-42 2023 - Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXXVII 2018 - 2023 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXXIV 2015 - 2018 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXXIII 2014 - 2015 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXXI 2012 - 2014 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXVIII 2009 - 2012 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXVII 2008 - 2009 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXVI 2007 - 2008 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXIV 2005 - 2007 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXII 2003 - 2005 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (25-02) CCAMLR-XXI 2002 - 2003 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (29/XIX) CCAMLR-XIX 2000 - 2002 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (29/XVI) CCAMLR-XVI 1997 - 2000 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (29/XV) CCAMLR-XV 1996 - 1997 Cette mesure remplace Titre Adoptée à la réunion Période d'application Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (29/XIII) CCAMLR-XIII 1994 - 1995 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (29/XII) CCAMLR-XII 1993 - 1994 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (29/XI) CCAMLR-XI 1992 - 1993 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention (29/X) CCAMLR-X 1991 - 1992 Affichage des documents