Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique

Espèce:

Toutes les espèce

Zones:

Toutes les zones

Limites

À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet
À l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard

Adoptée à la réunion:

Période d'application:

2013 - 2014

Mesure de conservation
10-03 (2013) PDF
(61.59 Ko)

Historique

Titre	Adoptée à la réunion	Période d'application
Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique (10-03)	CCAMLR-38	2019 -
Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique (10-03)	CCAMLR-XXXIV	2015 - 2019
Contrôle portuaire des navires de pêche3 transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique (10-03)	CCAMLR-XXXIII	2014 - 2015

Titre	Adoptée à la réunion	Période d'application
Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique (10-03)	CCAMLR-XXXI	2012 - 2013
Contrôle portuaire des navires transportant de la légine (10-03)	CCAMLR-XXVIII	2009 - 2012
Contrôle portuaire des navires transportant de la légine (10-03)	CCAMLR-XXVII	2008 - 2009
Contrôle portuaire des navires transportant de la légine (10-03)	CCAMLR-XXIV	2005 - 2008
Contrôle portuaire des navires transportant de la légine (10-03)	CCAMLR-XXI	2002 - 2005
Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires, et coopération entre les parties contractantes (147/XIX)	CCAMLR-XIX	2000 - 2002
Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires, coopération entre les parties contractantes comprise (147/XVIII)	CCAMLR-XVIII	1999 - 2000
Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires respectent les mesures de conservation établies par la CCAMLR (147/XVII)	CCAMLR-XVII	1998 - 1999

Affichage des documents

Mesure de conservation 10-03 (2013)