Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèce: Toutes les espèce Zones: Toutes les zones Limites Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Ne s'applique pas aux eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard Adoptée à la réunion: CCAMLR-XXI Période d'application: 2002 - 2003 Mesure de conservation24-01 (2002) PDF (15.49 Ko) Télécharger Historique Cette mesure a été remplacée par Titre Adoptée à la réunion Période d'application Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-42 2023 - Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-38 2019 - 2023 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXXVII 2018 - 2019 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXXVI 2017 - 2018 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXXII 2013 - 2017 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXXI 2012 - 2013 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXX 2011 - 2012 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXIX 2010 - 2011 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXVIII 2009 - 2010 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXVII 2008 - 2009 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXIV 2005 - 2008 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (24-01) CCAMLR-XXII 2003 - 2005 Cette mesure remplace Titre Adoptée à la réunion Période d'application Application des mesures de conservation à la recherche scientifique (64/XIX) CCAMLR-XIX 2000 - 2002 L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique (64/XXI) CCAMLR-XII 1993 - 2000 Dispositions relatives à l'exemption en matière de recherche scientifique (47/XI) CCAMLR-XI 1992 - 1993 Affichage des documents